Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs
/
5 RENFORTS SOLIDITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5 RENFORTS SOLIDITE
COURTAULDS TROYES MANUFACTURE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3088169
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011
5 RENFORTS SOLIDITE de COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs

Présentation de la marque 5 RENFORTS SOLIDITE

Déposée le 12 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 5 RENFORTS SOLIDITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs domicilié(e) 44, route de Troyes, 10700 ARCIS-SUR-AUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 879 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque 5 RENFORTS SOLIDITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 RENFORTS SOLIDITE est expirée depuis le 12 mars 2011.

COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs a également déposé les autres marques suivantes : STEM , BIEN-ETRE ET SOIN


COURTAULDS TROYES MANUFACTURE (société par actions simplifiée) - 44, route de Troyes, 10700 ARCIS-SUR-AUBE - France - SIREN 414879098


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.